Mentions légales

Dernière mise à jour : 25 juin 2026

Éditeur du site

Le site ACES.IA est édité par la société ACES.IA, dont le siège social est situé en Aveyron, France. ACES.IA propose une plateforme d'outils d'intelligence artificielle dédiée aux professionnels — artisans, hôteliers, commerçants, agences et formateurs — souhaitant intégrer l'IA dans leur activité quotidienne. Pour toute question relative à l'édition du site, vous pouvez nous joindre à l'adresse contact@aces.ia. Les informations légales détaillées (raison sociale, numéro d'immatriculation, capital social, numéro de TVA intracommunautaire) sont communiquées sur simple demande écrite.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal d'ACES.IA. Il est responsable du contenu éditorial publié sur l'ensemble des pages du site ainsi que des communications envoyées aux utilisateurs inscrits. Toute demande relative à une publication ou à une réclamation peut être adressée à contact@aces.ia ; une réponse motivée vous sera apportée dans les meilleurs délais.

Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure cloud sécurisée, conforme aux standards européens de protection des données. Les serveurs sont localisés au sein de l'Union européenne afin de garantir un cadre juridique aligné avec le RGPD. Les coordonnées précises de l'hébergeur, ainsi que les certifications applicables (ISO 27001, SOC 2), peuvent être communiquées sur simple demande adressée à contact@aces.ia.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ACES.IA — textes, images, logos, marques, illustrations, vidéos, interfaces et code — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, partielle ou totale, des contenus sans autorisation écrite préalable d'ACES.IA est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

ACES.IA met tout en œuvre pour fournir des informations à jour et un service disponible. Les contenus générés par les modèles d'intelligence artificielle restent toutefois sous la responsabilité de l'utilisateur final qui en valide la qualité et l'usage. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'inexactitude ponctuelle, de dysfonctionnement temporaire d'un fournisseur tiers (modèles IA, hébergeur) ou d'un usage des contenus contraire aux conditions générales d'utilisation.